1. Éditeur du site
Le site https://lartenoir.fr est édité par :
- Raison sociale : L'Arte Noir Événementiel
- Forme juridique : [À COMPLÉTER - ex : SAS, SARL, Auto-entrepreneur]
- Capital social : [À COMPLÉTER - ex : 1 000 €]
- Siège social : 45 rue Jeanne d'Arc, 51100 Reims, France
- SIRET : [À COMPLÉTER - ex : 123 456 789 00012]
- Numéro RCS : [À COMPLÉTER - ex : RCS Reims 123 456 789]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER - ex : FR 12 123456789]
- Activité : Production événementielle, location de matériel son et lumière, mapping vidéo 3D
- Téléphone : [À COMPLÉTER - ex : 03 XX XX XX XX]
- Email : contact@lartenoir.fr
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER - Nom et prénom du responsable]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web : https://vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site lartenoir.fr (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, icônes, éléments graphiques, sons, données, logiciels, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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4. Limitation de responsabilité
L'Arte Noir Événementiel s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site lartenoir.fr. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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5. Liens hypertextes
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6. Droit applicable et juridiction compétente
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Tout litige en relation avec l'utilisation du site lartenoir.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Reims.
7. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (loi « Informatique et Libertés »), L'Arte Noir Événementiel s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs.
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En cas de réclamation, vous pouvez contacter la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
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